Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIENNOISE
Numéro de dépôt :
1703955
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/03/1999
Présentation de la marque VIENNOISE
Déposée le 6 mars 1989 par mademoiselle BOUDOT Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « VIENNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIENNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIENNOISE est expirée depuis le 6 mars 1999.
BOUDOT Sylvie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15